Comme l'ISO 9001, l'ISO 14001 parle d'« informations documentées » et distingue ce que l'on tient à jour de ce que l'on conserve comme preuve. La liste ci-dessous reprend les exigences de la norme ; vérifiez-la sur le texte de l'édition 2026 lors de votre transition.
À tenir à jour
- Le domaine d'application du système.
- La politique environnementale.
- Les risques et opportunités à traiter.
- Les aspects environnementaux, avec les critères de leur classement et les aspects significatifs.
- Les obligations de conformité.
- Les objectifs environnementaux et les plans pour les atteindre.
- Les consignes de maîtrise opérationnelle.
- La préparation et la réponse aux situations d'urgence.
À conserver comme preuve
- Les preuves de compétence.
- Les communications internes et externes.
- Les résultats de surveillance et de mesure.
- L'évaluation de la conformité.
- Le programme et les résultats d'audit interne.
- Les revues de direction.
- Les non-conformités et les actions correctives.
Combien de temps conserver ?
La norme ne fixe rien, mais la réglementation, si : au moins trois ans pour le registre des déchets, souvent cinq ans pour les résultats de surveillance, et toute la vie de l'installation pour le dossier du site. En cas de doute, retenez cinq ans.
Avec un système ISO 9001
La gestion documentaire, l'audit interne, la revue de direction et les actions correctives se partagent. Avec les éditions 2026 des deux normes, c'est le bon moment pour unifier ces documents.
Notre regard d'auditeur
En audit environnemental, les preuves les plus souvent manquantes sont les plus simples : bordereaux de suivi des déchets dangereux, attestations de valorisation, contrôles périodiques des équipements. Ils existent presque toujours, mais dispersés entre la comptabilité, les services généraux et la boîte mail d'un responsable. Un dossier unique règle la question.
