Le carbone est devenu un sujet incontournable, poussé par la réglementation pour les grandes structures, et par les clients pour toutes les autres. Un donneur d'ordres qui doit publier son empreinte demande de plus en plus des données à ses fournisseurs.

Est-ce obligatoire ?

Le bilan réglementaire des émissions de gaz à effet de serre est obligatoire tous les quatre ans pour les entreprises de plus de 500 salariés en métropole, et tous les trois ans pour les grandes collectivités et les organismes publics. En dessous, il n'est pas imposé par la loi, mais il est souvent demandé par les clients.

Comment le calculer

  1. Définir le périmètre : quels sites, quelles activités.
  2. Collecter les données d'activité : litres de carburant, kilowattheures, achats, kilomètres parcourus.
  3. Les multiplier par des facteurs d'émission, comme ceux de la base de l'ADEME.
  4. Répartir le résultat en trois catégories : émissions directes, émissions liées à l'énergie achetée, autres émissions indirectes.

Plusieurs méthodes existent : Bilan Carbone, GHG Protocol, ISO 14064-1.

Le lien avec l'ISO 14001

La norme n'exige pas de bilan carbone. Mais les émissions de gaz à effet de serre sont presque toujours un aspect significatif, et la version 2026 renforce la prise en compte du changement climatique. Le bilan fournit alors les données de référence et les objectifs de réduction.

Notre regard d'auditeur

La qualité du bilan dépend entièrement de la qualité des données. Factures d'énergie saisies deux fois, kilomètres estimés au doigt mouillé, achats mal catégorisés : c'est un sujet de système d'information autant que d'environnement. Une collecte automatique depuis vos outils de gestion rend le bilan fiable et reproductible d'une année sur l'autre.

Pour aller plus loin

Jean Vano
Jean Vano, auditeur formé ISO 9001, ISO 14001 et ISO 27001, expert informatique

Fondateur de Si Besoin. J'accompagne les TPE et PME dans leurs démarches qualité, environnement et sécurité de l'information, avec une conviction : un système de management doit servir l'activité, pas l'alourdir. Formé à l'ISO 9001:2026 dès sa publication.